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Enveloppe du bâtiment et aménagements intérieurs
/fr/exigence-dutilisation/artikel/habitations/maison-individuelle-separee-ou-contigue/enve...
Enveloppe du bâtiment et aménagements intérieurs
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Chauffages, cheminées de salon, etc.
/fr/exigence-dutilisation/artikel/habitations/maison-individuelle-separee-ou-contigue/chau...
Chauffages, cheminées de salon, etc.
Les cheminées de salon, les poêles en faïence, les poêles à accumulation ou les poêles suédois peuvent être installés dans tous les locaux à condition qu'ils…
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Assurance qualité
/fr/exigence-dutilisation/artikel/habitations/maison-individuelle-separee-ou-contigue/assu...
Assurance qualité
Votre bâtiment est classé au degré 1 de l'assurance qualité (DAQ).
Au degré 1 de l’assurance qualité, le responsable de l’ensemble du projet assume en règle générale les tâches…
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Chauffages et cheminées de salon
/fr/exigence-dutilisation/artikel/habitations/immeuble-collectif-moins-de-11-m-de-hauteur/...
Chauffages, cheminées de salon, etc.
Les cheminées de salon, les poêles en faïence, les poêles à accumulation ou les poêles suédois peuvent être installés dans tous les locaux à condition qu'ils…
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L’essentiel en bref
/fr/exigence-dutilisation/artikel/habitations/immeuble-collectif-moins-de-11-m-de-hauteur/...
L’essentiel en bref
Les exigences auxquelles doivent satisfaire les immeubles dépendent de la hauteur du bâtiment. Celles-ci sont énumérées dans les sous-chapitres pour les immeubles jusqu’à…
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Voies d'évacuation
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Voies d'évacuation
Les voies d'évacuation doivent avoir une longueur totale maximale de 35 m jusqu'à un lieu sûr à l'air libre.
Des locaux séparés peuvent être regroupés en unités…
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Espaces de stationnement pour véhicules à moteur
/fr/exigence-dutilisation/artikel/habitations/immeuble-collectif-moins-de-11-m-de-hauteur/...
Veuillez prendre note des points suivants :
Si votre espace de stationnement est annexé, vous trouverez les exigences y relatives sous l’affectation « Espaces de stationnement et…
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Installations de protection incendie
/fr/exigence-dutilisation/artikel/habitations/immeuble-collectif-moins-de-11-m-de-hauteur/...
Installations de protection incendie
Extincteurs
Aucun extincteur, ni aucun poste incendie n’est prescrit dans une habitation.
Il est cependant recommandé de disposer d’un extincteur portatif ou…
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Assurance qualité
/fr/exigence-dutilisation/artikel/habitations/immeuble-collectif-moins-de-11-m-de-hauteur/...
Assurance qualité
Votre bâtiment est classé au degré 1 de l'assurance qualité (DAQ).
Au degré 1 de l’assurance qualité, le responsable de l’ensemble du projet assume en règle générale les tâches…
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Ascenseurs
/fr/exigence-dutilisation/artikel/habitations/immeuble-collectif-moins-de-11-m-de-hauteur/...
Ascenseurs
Principes relatifs aux ascenseurs: